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1 DU 11

Active
Siren914 343 223SCI39190 BEAUFORT-ORBAGNACréée le 09 juin 2022

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

1 DU 11 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 343 223. Elle est domiciliée 1 Pl du 11 Novembre, 39190 Beaufort-Orbagna. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). PIERRE BOUILLIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de 1 DU 11

Dénomination
1 DU 11
SIREN
914 343 223
SIRET (siège)
914 343 223 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49914343223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 343 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
09 juin 2022
Siège social
1 PL DU 11 NOVEMBRE, 39190, BEAUFORT-ORBAGNA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 1 DU 11

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Finances de 1 DU 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 1 DU 11

HB

Hugo BOUILLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2022) · 4 ans

PB

PIERRE BOUILLIER

Autre

Depuis la création (09 juin 2022) · 4 ans

Établissements de 1 DU 11

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39190 BEAUFORT-ORBAGNASiègeActif

    914 343 223 00014 · ouvert le 03 juin 2022 · NAF 4110D

Documents juridiques de 1 DU 11

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juin 2022

  • Acte

Conformité de 1 DU 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 1 DU 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent 1 DU 11. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 1 DU 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 1 DU 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-03

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2022

Questions fréquentes sur 1 DU 11

Quel est le numéro SIREN de 1 DU 11 ?

Le numéro SIREN de 1 DU 11 est 914 343 223. Le SIRET de son siège social est 914 343 223 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49914343223.

Qui dirige 1 DU 11 ?

1 DU 11 est dirigée par PIERRE BOUILLIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 1 DU 11 ?

Le siège social de 1 DU 11 est situé 1 Pl du 11 Novembre, 39190 Beaufort-Orbagna.

1 DU 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, 1 DU 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

1 DU 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 1 DU 11.