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103 460 143

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Siren103 460 143Entrepreneur individuel ClamensaneCréée le 08 avril 2026

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

Fiche d'identité de 103 460 143

Dénomination
103 460 143
SIREN
103 460 143
SIRET (siège)
103 460 143 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35103460143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 460 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
08 avril 2026
Siège social
Clamensane
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 103 460 143

Elevage de chevaux, Pension pour chevaux, Travaux d'élevage (manipulation, gestion d'élevage, travail d'écurie, ...), Insémination artificielle

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Dirigeants et représentants de 103 460 143

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 103 460 143

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ClamensaneSiègeActif

    103 460 143 00011 · ouvert le 08 avril 2026 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 103 460 143

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 avril 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 103 460 143

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 103 460 143. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 103 460 143 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 103 460 143

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2026