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104 031 901

Active
Siren104 031 901Entrepreneur individuel Les Côtes-d'AreyCréée le 21 avril 2026

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 104 031 901

Dénomination
104 031 901
SIREN
104 031 901
SIRET (siège)
104 031 901 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58104031901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 031 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
21 avril 2026
Siège social
Les Côtes-d'Arey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 104 031 901

Activité de conception et d'études en architecture et aménagement urbain : production de plans, esquisses, modélisations 2D/3D, participation à des projets d'espaces publics, assistance à la conception auprès de maîtres d'œuvre et collectivités, hors missions réglementées relevant de l'inscription à l'Ordre des architectes.

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Dirigeants et représentants de 104 031 901

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 104 031 901

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les Côtes-d'AreySiègeActif

    104 031 901 00010 · ouvert le 21 avril 2026 · NAF 7111Z

Conformité de 104 031 901

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 104 031 901. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 104 031 901 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 104 031 901

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2026

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