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104 532 114

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Siren104 532 114Entrepreneur individuel HauconcourtCréée le 27 mai 2026

1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 104 532 114

Dénomination
104 532 114
SIREN
104 532 114
SIRET (siège)
104 532 114 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10104532114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 532 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Date de création
27 mai 2026
Siège social
Hauconcourt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 104 532 114

Broderie d'art et création d'accessoires de mode en tissu

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Dirigeants et représentants de 104 532 114

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 104 532 114

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HauconcourtSiègeActif

    104 532 114 00014 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 1399Z

Documents juridiques de 104 532 114

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 104 532 114

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 104 532 114. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 104 532 114 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 104 532 114

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2026

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