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107 667 172

Active
Siren107 667 172Entrepreneur individuel BesançonCréée le 17 juillet 2026

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 107 667 172

Dénomination
107 667 172
SIREN
107 667 172
SIRET (siège)
107 667 172 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64107667172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 667 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
17 juillet 2026
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 107 667 172

Architecte libéral

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Dirigeants et représentants de 107 667 172

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 107 667 172

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    107 667 172 00012 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 7111Z

Conformité de 107 667 172

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 107 667 172. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 107 667 172 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 107 667 172

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2026