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108 704 974

Active
Siren108 704 974Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 11 septembre 2026

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 108 704 974

Dénomination
108 704 974
SIREN
108 704 974
SIRET (siège)
108 704 974 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61108704974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 704 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
11 septembre 2026
Siège social
Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 108 704 974

Activité de céramiste : création et ventes de ces créations.

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Dirigeants et représentants de 108 704 974

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 108 704 974

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    108 704 974 00014 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 108 704 974

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 108 704 974

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 108 704 974. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 108 704 974 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 108 704 974

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2026

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