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109 997 031

Active
Siren109 997 031Entrepreneur individuel GleizéCréée le 14 septembre 2026

8560Z · Activités de soutien à l'enseignement

Documents

Fiche d'identité de 109 997 031

Dénomination
109 997 031
SIREN
109 997 031
SIRET (siège)
109 997 031 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15109997031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 997 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8560Z - Activités de soutien à l'enseignement
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
Gleizé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 109 997 031

Conseillère pédagogique

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Dirigeants et représentants de 109 997 031

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 109 997 031

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GleizéSiègeActif

    109 997 031 00017 · ouvert le 14 septembre 2026 · NAF 8560Z

Documents juridiques de 109 997 031

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 septembre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 109 997 031

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 109 997 031. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 109 997 031 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 109 997 031

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026