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10RUPTIVE

Active
Siren790 735 328SARL44300 NANTESCréée le 24 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

10RUPTIVE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 735 328. Elle est domiciliée 2 av des Amethystes Bp 13813 -, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z. JEAN-PHILIPPE COUTURIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de 10RUPTIVE

Dénomination
10RUPTIVE
SIREN
790 735 328
SIRET (siège)
790 735 328 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89790735328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 735 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
24 janvier 2013
Siège social
2 AV DES AMETHYSTES BP 13813 -, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de 10RUPTIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 10RUPTIVE

JC

JEAN-PHILIPPE COUTURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de 10RUPTIVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeFermé

    790 735 328 00011 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 7311Z

Documents juridiques de 10RUPTIVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de 10RUPTIVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 10RUPTIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 10RUPTIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 10RUPTIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 10RUPTIVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 10RUPTIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 10RUPTIVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2013

Marques déposées par 10RUPTIVE

10RUPTIVE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • 10ruptive Agence de Communication

    N° 3984047 · Déposée le 19 février 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35 · expirée le 19 février 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur 10RUPTIVE

Quel est le numéro SIREN de 10RUPTIVE ?

Le numéro SIREN de 10RUPTIVE est 790 735 328. Le SIRET de son siège social est 790 735 328 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89790735328.

Qui dirige 10RUPTIVE ?

10RUPTIVE est dirigée par JEAN-PHILIPPE COUTURIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de 10RUPTIVE ?

Le siège social de 10RUPTIVE est situé 2 av des Amethystes Bp 13813 -, 44300 Nantes.

10RUPTIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, 10RUPTIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

10RUPTIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 10RUPTIVE.

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