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"11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Active
Siren440 486 686SAS31450 MONTGISCARDCréée le 16 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

"11BIS STUDIO ARCHITECTES" est une SAS immatriculée le 16 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 486 686. Elle est domiciliée 11 B Rte du Fbg du Sers Bp 25, 31450 Montgiscard. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par JESUS GAGO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Dénomination
"11BIS STUDIO ARCHITECTES"
SIREN
440 486 686
SIRET (siège)
440 486 686 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67440486686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 486 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
16 janvier 2002
Siège social
11 B RTE DU FBG DU SERS BP 25, 31450, MONTGISCARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE -

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

JG

JESUS GAGO

Président de SAS

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 MONTGISCARDSiègeActif

    440 486 686 00015 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour "11BIS STUDIO ARCHITECTES". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "11BIS STUDIO ARCHITECTES". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant "11BIS STUDIO ARCHITECTES" n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "11BIS STUDIO ARCHITECTES" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    GAGO Jesus nom d'usage : GAGO n'est plus gérant. GAGO Jesus nom d'usage : GAGO devient président.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2002

Marchés publics de "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

17 marchés publics ont été notifiés à "11BIS STUDIO ARCHITECTES" et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 8,5 M€.

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE L’ILOT JULES FERRY A TONNEINS

    COMMUNE DE TONNEINS (MAIRIE) · notifié le 30 juillet 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues

    80,4 k€Services

  • La présente consultation concerne la maitrise d’œuvre pour poursuivre l’aménagement du cimetière paysager de la Ville de Tarnos.

    COMMUNE DE TARNOS (MAIRIE) · notifié le 20 avril 2026 · Procédure adaptée · 21 mois · 13 offres reçues

    16,6 k€Services

  • Maîtrise d'?uvre pour la création et l?aménagement de voirie, réseaux, divers

    LE MURETAIN AGGLO · notifié le 07 avril 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 13 offres reçues

    7,2 M€Services

  • Maîtrise d’ouvre - Travaux de réhabilitation de la Commanderie

    COMMUNE DE REBIGUE (MAIRIE) · notifié le 16 décembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 9 offres reçues

    55,5 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE L’ILOT JULES FERRY A TONNEINS

    COMMUNE DE TONNEINS (MAIRIE) · notifié le 04 août 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 11 offres reçues

    80,4 k€Services

  • Maîtrise d’ouvre - Construction d’une Médiathèque et de locaux techniques et associatifs

    COMMUNE DE REBIGUE (MAIRIE) · notifié le 24 juin 2025 · Appel d'offres restreint · 3 ans · 21 offres reçues

    86,8 k€Services

  • Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la cour de l’école maternelle

    COMMUNE DE BEAUTIRAN (MAIRIE) · notifié le 19 décembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

    9,4 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château

    COMMUNE DE ROQUETTES (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    66,4 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château

    COMMUNE DE ROQUETTES (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    66,4 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château

    COMMUNE DE ROQUETTES (MAIRIE) · notifié le 01 août 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    44,0 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour le reclassement de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Âgées (EHPA) «Tounis» en logement foyer restaurant

    CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE · notifié le 14 février 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    111 k€Services

  • Nouveau Marché Ordinaire

    COMMUNE DE MAZAMET (LOTISSEMENT SECTEUR EST) · notifié le 11 octobre 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

    125 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château

    COMMUNE DE ROQUETTES (MAIRIE) · notifié le 05 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    44,0 k€Services

  • Maîtrise d’ouvre - Travaux de réhabilitation de la Commanderie

    COMMUNE DE REBIGUE (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

    55,5 k€Services

  • Marché public de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une plaine des sports et loisirs

    COMMUNE DE BOURG SAINT BERNARD (MAIRIE) · notifié le 01 avril 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    20,9 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une gendarmerie composée, de 14 logements collectifs et individuels, ainsi qu’environ 50 logements locatifs et en accession sociale.

    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL (ALTEAL) · notifié le 12 juillet 2021 · Appel d'offres ouvert · 17 mois

    361 k€Services

  • Le présent marché concerne les prestations relatives à la maîtrise d’œuvre de la rénovation d’un bâtiment d’enseignement scientifique de la fin des années 60 (bâtiment 4) sur le site de l’ENSFEA

    ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE (ENSFEA) · notifié le 16 janvier 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    78,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur "11BIS STUDIO ARCHITECTES"

Quel est le numéro SIREN de "11BIS STUDIO ARCHITECTES" ?

Le numéro SIREN de "11BIS STUDIO ARCHITECTES" est 440 486 686. Le SIRET de son siège social est 440 486 686 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67440486686.

Qui dirige "11BIS STUDIO ARCHITECTES" ?

"11BIS STUDIO ARCHITECTES" est dirigée par JESUS GAGO, président de sas.

Où se situe le siège social de "11BIS STUDIO ARCHITECTES" ?

Le siège social de "11BIS STUDIO ARCHITECTES" est situé 11 B Rte du Fbg du Sers Bp 25, 31450 Montgiscard.

"11BIS STUDIO ARCHITECTES" est-elle toujours en activité ?

Oui, "11BIS STUDIO ARCHITECTES" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

"11BIS STUDIO ARCHITECTES" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "11BIS STUDIO ARCHITECTES".

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