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13E NOTE EDITIONS SL

Active
Siren527 542 419Société étrangère 46530 PUZOLCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

13E NOTE EDITIONS SL est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifiée par le SIREN 527 542 419. Elle est domiciliée Calle Traversera de Montesa N 5 Valle Residencial Los Monasterios, 46530 Puzol. Son activité principale relève du code NAF 5811Z.

Fiche d'identité de 13E NOTE EDITIONS SL

Dénomination
13E NOTE EDITIONS SL
SIREN
527 542 419
SIRET (siège)
527 542 419 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04527542419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 542 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
5811Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
CALLE TRAVERSERA DE MONTESA N 5 VALLE RESIDENCIAL LOS MONASTERIOS, 46530 PUZOL
Établissements
3
Statut
Active

Finances de 13E NOTE EDITIONS SL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 13E NOTE EDITIONS SL

Anciens dirigeants (2)

SM

Sandrine Martin,

Responsable en France · de janvier 2009 à décembre 2012

M

Martin

Responsable en France · jusqu'à décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de 13E NOTE EDITIONS SL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 46530 PUZOLSiègeFermé

    527 542 419 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7010Z

  • 75001 PARISFermé

    527 542 419 00025 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5811Z

  • 75003 PARISFermé

    527 542 419 00033 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 5811Z

Documents juridiques de 13E NOTE EDITIONS SL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de 13E NOTE EDITIONS SL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 13E NOTE EDITIONS SL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 13E NOTE EDITIONS SL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 13E NOTE EDITIONS SL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 13E NOTE EDITIONS SL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 13E NOTE EDITIONS SL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 13E NOTE EDITIONS SL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Responsable en France partant : Martin, nom d'usage : Belehradek, Sandrine, nomination du Responsable en France : Regnault, Adeline

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-25 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur 13E NOTE EDITIONS SL

Quel est le numéro SIREN de 13E NOTE EDITIONS SL ?

Le numéro SIREN de 13E NOTE EDITIONS SL est 527 542 419. Le SIRET de son siège social est 527 542 419 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04527542419.

Où se situe le siège social de 13E NOTE EDITIONS SL ?

Le siège social de 13E NOTE EDITIONS SL est situé Calle Traversera de Montesa N 5 Valle Residencial Los Monasterios, 46530 Puzol.

13E NOTE EDITIONS SL est-elle toujours en activité ?

Oui, 13E NOTE EDITIONS SL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

13E NOTE EDITIONS SL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 13E NOTE EDITIONS SL.

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