14 PAVILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 508 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 831 733, 14 PAVILLONS est une SCI créée le 9 juin 2016. Elle est domiciliée 14 Imp des Pavillons, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6832B. AGNES RUFFIER D'EPENOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de 14 PAVILLONS
INSEE- Dénomination
- 14 PAVILLONS
- SIREN
- 820 831 733
- SIRET (siège)
- 820 831 733 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55820831733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 831 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 508 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 09 juin 2016
- Siège social
- 14 IMP DES PAVILLONS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de 14 PAVILLONS
Acquisition, propriété, la mise en valeur, l'entretien, rénovation, transformation, construction, l'aménagement, l'administration, la gestion locative et à titre occasionnel la vente de tous biens et droits immobiliers.
Finances de 14 PAVILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 14 PAVILLONS
INSEEÉtablissements de 14 PAVILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
820 831 733 00010 · ouvert le 13 mai 2016 · NAF 6832B
Documents juridiques de 14 PAVILLONS
INPIComptes annuels de 14 PAVILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 14 PAVILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 14 PAVILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 14 PAVILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 14 PAVILLONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 14 PAVILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 14 PAVILLONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-13
- création
Date d'effet : 09 juin 2016
Questions fréquentes sur 14 PAVILLONS
Quel est le numéro SIREN de 14 PAVILLONS ?
Le numéro SIREN de 14 PAVILLONS est 820 831 733. Le SIRET de son siège social est 820 831 733 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55820831733.
Qui dirige 14 PAVILLONS ?
14 PAVILLONS est dirigée par AGNES RUFFIER D'EPENOUX, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 14 PAVILLONS ?
Le siège social de 14 PAVILLONS est situé 14 Imp des Pavillons, 69300 Caluire-et-Cuire.
14 PAVILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, 14 PAVILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
14 PAVILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 14 PAVILLONS.
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