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16&12

Active
Siren798 154 944SAS46200 SouillacCréée le 29 octobre 20132
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 154 944, 16&12 est une SAS créée le 29 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 AV de Sarlat, 46200 Souillac. Son activité principale relève du code NAF 7410Z et emploie 2 salariés. ROMUALD MARIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de 16&12

Dénomination
16&12
SIREN
798 154 944
SIRET (siège)
798 154 944 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56798154944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 154 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
29 octobre 2013
Effectif
2
Siège social
25 AV de Sarlat, 46200, Souillac
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de 16&12

Activité spécialisée de design création de modèles pour articles textiles bijoux meubles objets de décoration intérieure et autres articles de mode design industriel concepteurs graphiques décoration d'intérieur création dans le domaine de la céramique.

Finances de 16&12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 16&12

CD

CELINE DAYES

Directeur général

Depuis la création (29 octobre 2013) · 13 ans

RM

ROMUALD MARIE

Président de SAS

Depuis la création (29 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de 16&12

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 46200 SouillacSiègeActif

    798 154 944 00028 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7410Z

  • 46200 SouillacActif

    798 154 944 00036 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7410Z

  • 46200 SOUILLACFermé

    798 154 944 00010 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 16&12

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 novembre 2024

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 novembre 2024

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de 16&12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 16&12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 16&12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 16&12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent 16&12. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 16&12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 16&12

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-29 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2013

Marques déposées par 16&12

16&12 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES CHÂTAIGNEURS

    N° 4331971 · Déposée le 24 janvier 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20, 35 · valable jusqu’au 24 janvier 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur 16&12

Quel est le numéro SIREN de 16&12 ?

Le numéro SIREN de 16&12 est 798 154 944. Le SIRET de son siège social est 798 154 944 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56798154944.

Qui dirige 16&12 ?

16&12 est dirigée par ROMUALD MARIE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 16&12 ?

Le siège social de 16&12 est situé 25 AV de Sarlat, 46200 Souillac.

16&12 est-elle toujours en activité ?

Oui, 16&12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

16&12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 16&12.

Combien de salariés compte 16&12 ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, 16&12 emploie 2 salariés.

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