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16 ART

Active
Siren839 422 821SCI06400 CANNESCréée le 04 mai 2018

6832B · Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Documents
Capital social
1,0 k€

16 ART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 422 821. Elle est domiciliée 21 rue de Terrefial Villas Montserrat, 06400 Cannes. Son activité principale est supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (code NAF 6832B). MARC BERRUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de 16 ART

Dénomination
16 ART
SIREN
839 422 821
SIRET (siège)
839 422 821 00026
N° TVA intracommunautaire
FR65839422821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 422 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Date de création
04 mai 2018
Siège social
21 RUE DE TERREFIAL VILLAS MONTSERRAT, 06400, CANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de 16 ART

L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droit pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 16 ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 16 ART

CB

CESAR BERRUT

Associé indéfiniment responsable

MB

MARC BERRUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2018) · 8 ans

BL

BEATRICE LEFEVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2018) · 8 ans

Établissements de 16 ART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    839 422 821 00026 · ouvert le 12 avril 2018 · NAF 6832B

  • 06400 CANNESFermé

    839 422 821 00018 · ouvert le 12 avril 2018 · NAF 6832B

Documents juridiques de 16 ART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2018

  • Acte

Conformité de 16 ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 16 ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 16 ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 16 ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 16 ART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERRUT Marc Gérard Ange

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-12

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2018

Questions fréquentes sur 16 ART

Quel est le numéro SIREN de 16 ART ?

Le numéro SIREN de 16 ART est 839 422 821. Le SIRET de son siège social est 839 422 821 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65839422821.

Qui dirige 16 ART ?

16 ART est dirigée par MARC BERRUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 16 ART ?

Le siège social de 16 ART est situé 21 rue de Terrefial Villas Montserrat, 06400 Cannes.

16 ART est-elle toujours en activité ?

Oui, 16 ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

16 ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 16 ART.

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