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16 CHENES VERTS

Active
Siren884 205 071SCI91600 SAVIGNY-SUR-ORGECréée le 15 juin 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

16 CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 15 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 205 071. Son siège social est situé 44 rue des Rossays, 91600 Savigny-sur-Orge. 16 CHENES VERTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS DE SOUSA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de 16 CHENES VERTS

Dénomination
16 CHENES VERTS
SIREN
884 205 071
SIRET (siège)
884 205 071 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69884205071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 205 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juin 2020
Siège social
44 RUE DES ROSSAYS, 91600, SAVIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 16 CHENES VERTS

L'acquisition, la prise à bail, la location, la jouissance gratuite à l'un ou plusieurs associés, l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, la construction, la réfection, la rénovation, la réhabilitation et plus généralement la mise en valeur et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, l'emprunt de fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 16 CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 16 CHENES VERTS

FD

FRANCOIS DE SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2020) · 6 ans

RG

RITA GARNAOUI

Autre

Depuis la création (15 juin 2020) · 6 ans

Établissements de 16 CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91600 SAVIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    884 205 071 00019 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de 16 CHENES VERTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2020

  • Acte

Conformité de 16 CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 16 CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 16 CHENES VERTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 16 CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 16 CHENES VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-15 · Début d'activité : 2020-05-25

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2020

Questions fréquentes sur 16 CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de 16 CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de 16 CHENES VERTS est 884 205 071. Le SIRET de son siège social est 884 205 071 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69884205071.

Qui dirige 16 CHENES VERTS ?

16 CHENES VERTS est dirigée par FRANCOIS DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 16 CHENES VERTS ?

Le siège social de 16 CHENES VERTS est situé 44 rue des Rossays, 91600 Savigny-sur-Orge.

16 CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, 16 CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

16 CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 16 CHENES VERTS.

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