18 OCTOBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 943 188 250, 18 OCTOBRE est une SAS créée le 14 avril 2025. Son siège social est situé 37 GD Rue, 24100 Bergerac. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. Elle est dirigée par Patrice SAUVET-KETTENUS, président de sas.
Fiche d'identité de 18 OCTOBRE
INSEE- Dénomination
- 18 OCTOBRE
- SIREN
- 943 188 250
- SIRET (siège)
- 943 188 250 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR72943188250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 188 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 14 avril 2025
- Siège social
- 37 GD Rue, 24100, Bergerac
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de 18 OCTOBRE
l'exploitation directe ou indirecte notamment sous forme de franchise, de points de vente ou boutiques spécialisées dans la commercialisation de vêtements, chaussure, maroquinerie, bijoux fantaisie et tous accessoires de mode pour homme, femmes et enfants, L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le négoce, la distribution en gros, demi-gros et au détail de tous articles d'habillement, de mode et d'accessoires, L'acquisition, la gestion, l'exploitation et la cession de droits de franchise, de licences de marques ou de concepts commerciaux dans le sercteur de la mode, La participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement dans toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social par voie de création de sociétés nouvelle, d'apports, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance ou autrement . Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opération peuvent se rattacher, directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.
Finances de 18 OCTOBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 18 OCTOBRE
INSEEÉtablissements de 18 OCTOBRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24100 BergeracSiègeActif
943 188 250 00022 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 4771Z
- 24140 BeleymasFermé
943 188 250 00014 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 4771Z
Documents juridiques de 18 OCTOBRE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de 18 OCTOBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 18 OCTOBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 18 OCTOBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 18 OCTOBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
106 décisions de justice publiées en open data mentionnent 18 OCTOBRE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 18 octobre 2025 · N° 25/01046
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00813
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07420
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07308
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07330
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07326
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07309
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07305
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07380
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07397
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07340
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07367
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07319
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07332
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/07307
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Décision du 10 juillet 2024 · N° 22-24.794
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Décision du 22 mai 2024 · N° 23-10.214
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Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 03 mai 2024 · N° 21-21.615
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 21/08098
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-17.752
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 23-80.202
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 21-85.228
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-80.924
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-19.329
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 20-20.055
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 20-21.579
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-21.358
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-18.742
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-18.926
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Décision du 10 mai 2023 · N° 21-86.348
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Décision du 02 mars 2023 · N° 20-21.303
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Décision du 01 décembre 2022 · N° 21-11.997
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 décembre 2022 · N° 20-22.759
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21-10.773
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Décision du 20 octobre 2022 · N° 22-70.011
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Décision du 18 octobre 2022 · N° 22-81.934
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Décision du 18 octobre 2022 · N° 21-86.965
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Décision du 18 février 2021 · N° 19-25.887
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Décision du 18 février 2021 · N° 19-25.886
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Décision du 03 juin 2020 · N° 18-24.945
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Décision du 13 mai 2020 · N° 18-26.702
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Décision du 18 mars 2020 · N° 18-24.982
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Décision du 12 mars 2020 · N° 18-26.182
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Décision du 04 juillet 2018 · N° 16-27.922
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Décision du 28 mars 2018 · N° 16-28.010
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Décision du 27 février 2018 · N° 16-86.881
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-83.108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-87.123
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-10.271
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-19.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-18.864
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 15-27.136
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-10.428
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-19.740
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-19.282
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 15-20.791
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-17.184
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 14-18.118
- Lire la décision sur courdecassation.frqpc
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2016 · N° 16-90.022
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2016 · N° 16-84.863
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2016 · N° 16-84.764
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2016 · N° 15-84.940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2016 · N° 15-10.384
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2016 · N° 14-28.850
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2016 · N° 14-27.212
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2006 · N° 06-87.993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2006 · N° 04-47.737
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 02 décembre 2005 · N° 96-81.553
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 novembre 2005 · N° 04-86.592
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 02-21.045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 2004 · N° 01-47.178
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 décembre 2003 · N° 02-88.018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 18 OCTOBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 18 OCTOBRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 avril 2025
Questions fréquentes sur 18 OCTOBRE
Quel est le numéro SIREN de 18 OCTOBRE ?
Le numéro SIREN de 18 OCTOBRE est 943 188 250. Le SIRET de son siège social est 943 188 250 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72943188250.
Qui dirige 18 OCTOBRE ?
18 OCTOBRE est dirigée par Patrice SAUVET-KETTENUS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 18 OCTOBRE ?
Le siège social de 18 OCTOBRE est situé 37 GD Rue, 24100 Bergerac.
18 OCTOBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, 18 OCTOBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
18 OCTOBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 18 OCTOBRE.
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