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2 CSA ARCHITECTURE

Active
Siren823 566 716SARL54700 PONT-À-MOUSSONCréée le 08 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

2 CSA ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 8 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 566 716. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 av du General Patton, 54700 Pont-À-Mousson. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN COURTE, gérant.

Fiche d'identité de 2 CSA ARCHITECTURE

Dénomination
2 CSA ARCHITECTURE
SIREN
823 566 716
SIRET (siège)
823 566 716 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65823566716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 566 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
08 novembre 2016
Siège social
62 AV DU GENERAL PATTON, 54700, PONT-À-MOUSSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de 2 CSA ARCHITECTURE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maître d'oeuvre, toute mission se rapportant à l'acte de bâtir, aménagement de l'espace, assistance à la maîtrise d'ouvrage

Finances de 2 CSA ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 2 CSA ARCHITECTURE

SC

SEBASTIEN COURTE

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de 2 CSA ARCHITECTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54700 PONT-À-MOUSSONSiègeActif

    823 566 716 00028 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 7111Z

  • 54700 NORROY-LES-PONT-À-MOUSSONFermé

    823 566 716 00010 · ouvert le 04 novembre 2016 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 2 CSA ARCHITECTURE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de 2 CSA ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 2 CSA ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 2 CSA ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 2 CSA ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 2 CSA ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 2 CSA ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 2 CSA ARCHITECTURE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-08 · Début d'activité : 2016-11-04

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2016

Marchés publics de 2 CSA ARCHITECTURE

14 marchés publics ont été notifiés à 2 CSA ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,0 M€.

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 24 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 7 mois · 23 offres reçues

    109 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 24 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 7 mois · 23 offres reçues

    109 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 28 juin 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 11 offres reçues

    45,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 28 juin 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 11 offres reçues

    45,0 k€Services

  • MS DRP 13 PRESTATIONS DE MAITRISE D OEUVRE TYPE LOI MOP POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES BATIMENTS SITUES AU 1 ET 7 RUE GILBERT A EPINAL

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 22 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 34 mois · 4 offres reçues

    42,0 k€Services

  • MS DRP 02 MAITRISE D OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DES COLLEGES CHARLES EDOUARD FIXARY A LIFFOL LE GRAND ET MONTAIGNE A PLOMBIERES LES BAINS

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    75,0 k€Services

  • MS DRP 02 MAITRISE D OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DES COLLEGES CHARLES EDOUARD FIXARY A LIFFOL LE GRAND ET MONTAIGNE A PLOMBIERES LES BAINS

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    75,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    44,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    44,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 7 mois

    102 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 09 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 7 mois

    102 k€Services

  • MS DRP 02 MAITRISE D OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DES COLLEGES CHARLES EDOUARD FIXARY A LIFFOL LE GRAND ET MONTAIGNE A PLOMBIERES LES BAINS

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 07 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    75,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 14 octobre 2021 · Procédure adaptée · 6 mois

    44,0 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    DEPARTEMENT DES VOSGES · notifié le 10 février 2021 · Appel d'offres ouvert · 7 mois

    102 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur 2 CSA ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de 2 CSA ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de 2 CSA ARCHITECTURE est 823 566 716. Le SIRET de son siège social est 823 566 716 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65823566716.

Qui dirige 2 CSA ARCHITECTURE ?

2 CSA ARCHITECTURE est dirigée par SEBASTIEN COURTE, gérant.

Où se situe le siège social de 2 CSA ARCHITECTURE ?

Le siège social de 2 CSA ARCHITECTURE est situé 62 av du General Patton, 54700 Pont-À-Mousson.

2 CSA ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, 2 CSA ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

2 CSA ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 2 CSA ARCHITECTURE.

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