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26 HM

Active
Siren409 437 969SARL13470 CARNOUX-EN-PROVENCECréée le 16 octobre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

26 HM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 437 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av de la Bartavello, 13470 Carnoux-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4645Z.

Fiche d'identité de 26 HM

Dénomination
26 HM
SIREN
409 437 969
SIRET (siège)
409 437 969 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09409437969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 437 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4645Z
Date de création
16 octobre 1996
Siège social
32 AV DE LA BARTAVELLO, 13470, CARNOUX-EN-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de 26 HM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 26 HM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de 26 HM

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 13470 CARNOUX-EN-PROVENCESiègeFermé

    409 437 969 00010 · ouvert le 16 octobre 1996 · NAF 702C

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    409 437 969 00028 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 514L

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISFermé

    409 437 969 00036 · ouvert le 17 mars 2007 · NAF 4645Z

Documents juridiques de 26 HM

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 07 février 2003

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 13 février 2001

  • Acte

Dépôt du 13 février 2001

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de 26 HM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 26 HM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 26 HM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 26 HM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 26 HM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 26 HM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 26 HM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1996

Marques déposées par 26 HM

26 HM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ORGANIC VEGEPOUSS

    N° 3495897 · Déposée le 19 avril 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 44 · expirée le 19 avril 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur 26 HM

Quel est le numéro SIREN de 26 HM ?

Le numéro SIREN de 26 HM est 409 437 969. Le SIRET de son siège social est 409 437 969 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09409437969.

Où se situe le siège social de 26 HM ?

Le siège social de 26 HM est situé 32 av de la Bartavello, 13470 Carnoux-en-Provence.

26 HM est-elle toujours en activité ?

Oui, 26 HM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

26 HM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 26 HM.