CheckersProcédures

2ME

Active
Siren519 607 345SAS77000 MelunCréée le 25 janvier 2010
Chiffre d'affaires 2024
3,5 M€
Résultat net 2024
198 k€−8,7 %
Capital social
30,0 k€
Effectif
38 salariésau bilan 2024

2ME est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2010, identifiée par le SIREN 519 607 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 BD Prosper Laroche, 77000 Melun. Son activité principale relève du code NAF 7820Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2024) fait état d'un chiffre d'affaires de 3,5 M€ pour un résultat net de 198 k€. En 2024, elle réalise un chiffre d'affaires supérieur à celui de 58 % des entreprises de son activité en Île-de-France. La direction est assurée par ACTUAL GROUP en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de 2ME

Dénomination
2ME
SIREN
519 607 345
SIRET (siège)
519 607 345 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37519607345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Melun 519 607 345
Greffe
Melun
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
7820Z
Date de création
25 janvier 2010
Siège social
7 BD Prosper Laroche, 77000, Melun
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de 2ME

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de 2ME

A titre principal en France et dans tous les pays la délégation de personnel intérimaire et plus généralement toutes opérations se rattachant à l'objet, l'activité de placement telle que définie par les textes en vigueur ouverte par la loi aux entreprises de travail temporaire, les activités de portage ou d'accompagnement des demandeurs d'emploi ainsi que toute autre activité nouvelle autorisée par le législateur.

Finances de 2ME

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
20243,5 M€-198 k€338 k€259 k€622 k€1,3 M€2,8 M€38
2023--217 k€--594 k€1,1 M€-38
2022--343 k€--734 k€1,6 M€--
2021--358 k€--785 k€1,6 M€--
2020--193 k€--427 k€997 k€-39
2019--213 k€--943 k€1,5 M€--
2018--221 k€--844 k€1,2 M€--
2017--198 k€--680 k€997 k€-19
20162,0 M€-197 k€263 k€258 k€483 k€838 k€1,6 M€18

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 10 juillet 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de 2ME (3,5 M€) dépasse celui de 58 % des 373 entreprises de l'activité « activités des agences de travail temporaire » (NAF 78.20Z) en Île-de-France ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 2,7 M€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Île-de-France).

Ratios 2024

Marge EBE
9,8 %
Résultat courant / CA
7,4 %
Autonomie financière
47,2 %
Taux d’endettement
37,9 %
Ratio de liquidité
283,8 %
CAF / CA
8,0 %
Crédit clients
72 j
Crédit fournisseurs
0 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires305 €0 €
Autres immobilisations corporelles6 806 €0 €
Autres titres immobilisés102 €0 €
Autres immobilisations financières1 846 €0 €
TOTAL Actif immobilisé9 059 €0 €
Clients et comptes rattachés626 298 €0 €
Autres créances8 907 €0 €
Disponibilités673 460 €0 €
TOTAL Actif circulant1 308 665 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 317 725 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel30 000 €0 €
Réserve légale3 000 €0 €
Autres réserves390 407 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE198 143 €0 €
TOTAL Capitaux propres621 550 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit281 €0 €
Emprunts et dettes financières divers235 108 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés960 €0 €
Dettes fiscales et sociales459 826 €0 €
TOTAL Dettes696 175 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 317 725 €0 €
Code EG696 175 €0 €
Code EH281 €0 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - services3 469 738 €0 €
Chiffre d'affaires net3 469 738 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges82 €0 €
Autres produits28 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation3 469 849 €0 €
Achats de marchandises2 090 €0 €
Autres achats et charges externes246 412 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés40 392 €0 €
Salaires et traitements2 094 676 €0 €
Charges sociales747 832 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 422 €0 €
Dotations aux provisions sur actif circulant70 148 €0 €
Autres charges397 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation3 210 369 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION259 480 €0 €
Intérêts et charges assimilées1 358 €0 €
TOTAL Charges financières1 358 €0 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 358 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS258 122 €0 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion6 328 €0 €
TOTAL Produits exceptionnels6 328 €0 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL6 328 €0 €
Impôts sur les bénéfices66 307 €0 €
TOTAL DES PRODUITS3 476 176 €0 €
TOTAL DES CHARGES3 278 034 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE198 143 €0 €
Code A182 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires4 735 €0 €
Autres immobilisations corporelles10 798 €0 €
Autres titres immobilisés102 €0 €
Autres immobilisations financières46 €0 €
TOTAL Actif immobilisé15 682 €0 €
Clients et comptes rattachés653 123 €0 €
Autres créances5 675 €0 €
Disponibilités408 245 €0 €
Charges constatées d'avance594 €0 €
TOTAL Actif circulant1 067 636 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 083 318 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel30 000 €0 €
Réserve légale3 000 €0 €
Autres réserves344 482 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE216 925 €0 €
TOTAL Capitaux propres594 407 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés15 468 €0 €
Dettes fiscales et sociales473 443 €0 €
TOTAL Dettes488 911 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 083 318 €0 €
Code EG488 911 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires171 €-
Autres immobilisations corporelles13 735 €-
Autres titres immobilisés102 €-
Autres immobilisations financières46 €-
TOTAL Actif immobilisé14 055 €-
Clients et comptes rattachés834 401 €-
Autres créances3 472 €-
Disponibilités729 566 €-
Charges constatées d'avance556 €-
TOTAL Actif circulant1 567 994 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 582 049 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves358 508 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE342 975 €-
TOTAL Capitaux propres734 482 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit237 272 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés9 587 €-
Dettes fiscales et sociales600 114 €-
Autres dettes593 €-
TOTAL Dettes847 567 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 582 049 €-
Code EG847 567 €-
Code EH237 272 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires378 €-
Autres immobilisations corporelles21 751 €-
Autres titres immobilisés101 €-
Autres immobilisations financières46 €-
TOTAL Actif immobilisé22 277 €-
Clients et comptes rattachés870 498 €-
Autres créances2 079 €-
Disponibilités693 556 €-
TOTAL Actif circulant1 566 133 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 588 410 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves393 935 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE357 573 €-
TOTAL Capitaux propres784 508 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit159 812 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés14 058 €-
Dettes fiscales et sociales630 032 €-
TOTAL Dettes803 902 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 588 410 €-
Code EG803 902 €-
Code EH159 812 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires724 €-
Autres immobilisations corporelles21 773 €-
Autres titres immobilisés101 €-
Autres immobilisations financières46 €-
TOTAL Actif immobilisé22 644 €-
Clients et comptes rattachés721 666 €-
Autres créances3 366 €-
Disponibilités249 383 €-
TOTAL Actif circulant974 415 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif997 059 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves201 195 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE192 740 €-
TOTAL Capitaux propres426 935 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit110 037 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés12 678 €-
Dettes fiscales et sociales446 559 €-
Autres dettes851 €-
TOTAL Dettes570 125 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif997 059 €-
Code EG570 125 €-
Code EH110 037 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires1 447 €-
Autres immobilisations corporelles25 996 €-
Autres titres immobilisés101 €-
Autres immobilisations financières46 €-
TOTAL Actif immobilisé27 590 €-
Clients et comptes rattachés548 134 €-
Autres créances1 501 €-
Disponibilités883 663 €-
TOTAL Actif circulant1 433 298 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 460 888 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves696 601 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE212 937 €-
TOTAL Capitaux propres942 538 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés31 301 €-
Dettes fiscales et sociales379 048 €-
Autres dettes108 001 €-
TOTAL Dettes518 350 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 460 888 €-
Code EG518 350 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires2 171 €-
Autres immobilisations corporelles14 520 €-
Autres titres immobilisés185 €-
TOTAL Actif immobilisé16 877 €-
Clients et comptes rattachés502 332 €-
Autres créances94 559 €-
Disponibilités603 567 €-
TOTAL Actif circulant1 200 458 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 217 335 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves590 322 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE220 742 €-
TOTAL Capitaux propres844 064 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés11 782 €-
Dettes fiscales et sociales361 489 €-
TOTAL Dettes373 271 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 217 335 €-
Code EG373 271 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires−4 342 €-
Autres immobilisations incorporelles7 237 €-
Autres immobilisations corporelles19 079 €-
Autres titres immobilisés101 €-
Autres immobilisations financières38 €-
TOTAL Actif immobilisé22 113 €-
Clients et comptes rattachés552 132 €-
Autres créances93 938 €-
Valeurs mobilières de placement290 000 €-
Disponibilités38 550 €-
TOTAL Actif circulant974 620 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif996 733 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves449 781 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE197 685 €-
TOTAL Capitaux propres680 465 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit367 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés12 189 €-
Dettes fiscales et sociales303 713 €-
TOTAL Dettes316 268 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif996 733 €-
Code EG316 268 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires−3 619 €-
Autres immobilisations incorporelles7 237 €-
Autres immobilisations corporelles11 930 €-
Autres titres immobilisés101 €-
Autres immobilisations financières38 €-
TOTAL Actif immobilisé15 688 €-
Clients et comptes rattachés481 005 €-
Autres créances68 833 €-
Valeurs mobilières de placement150 000 €-
Disponibilités122 032 €-
TOTAL Actif circulant821 870 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif837 558 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Autres réserves252 468 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE197 313 €-
TOTAL Capitaux propres482 781 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit4 730 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés10 566 €-
Dettes fiscales et sociales339 481 €-
TOTAL Dettes354 777 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif837 558 €-
Code EG354 077 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services1 953 667 €-
Chiffre d'affaires net1 953 667 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 018 €-
Autres produits878 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 960 563 €-
Autres achats et charges externes79 498 €-
Impôts, taxes et versements assimilés46 604 €-
Salaires et traitements1 243 782 €-
Charges sociales321 099 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 745 €-
Autres charges6 710 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 702 437 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION258 126 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 729 €-
TOTAL Produits financiers1 729 €-
Intérêts et charges assimilées2 880 €-
TOTAL Charges financières2 880 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 151 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS256 975 €-
Impôts sur les bénéfices59 662 €-
TOTAL DES PRODUITS1 962 292 €-
TOTAL DES CHARGES1 764 979 €-
BÉNÉFICE OU PERTE197 313 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de 2ME

NV

NATHALIE VAN HOOREBEKE

Directeur général

A

ACTUAL GROUP

Président de SAS

Depuis la création (25 janvier 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

MM

Michel MELLET

Président · de janvier 2010 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de 2ME

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 77000 MelunSiègeActif

    519 607 345 00021 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7820Z

  • 53000 LavalActif

    519 607 345 00039 · NAF 7010Z

  • 77000 MELUNFermé

    519 607 345 00013 · ouvert le 26 janvier 2010 · NAF 7820Z

Documents juridiques de 2ME

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 avril 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 16 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 21 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de 2ME

2ME a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

10 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

11 juin 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

05 septembre 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

19 août 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

21 octobre 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

29 mai 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

13 août 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

23 août 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

29 novembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de 2ME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 2ME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 2ME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 2ME

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Immatriculée le 2026-05-18

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Début d'activité : 2025-02-01

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Président : ACTUAL GROUP ; Directeur général : MATHIEU Nathalie Jeanne-Marie

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Président : MELLET Michel modification le 21 Août 2015 Directeur général : VAN HOOREBEKE Nathalie Jeanne-Marie en fonction le 21 Août 2015

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Président de la société : MELLET Michel

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  23. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Président de la société : MELLET Michel

  24. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-01-25

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2010

Questions fréquentes sur 2ME

Quel est le numéro SIREN de 2ME ?

Le numéro SIREN de 2ME est 519 607 345. Le SIRET de son siège social est 519 607 345 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37519607345.

Qui dirige 2ME ?

2ME est dirigée par ACTUAL GROUP, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de 2ME ?

2ME a déclaré un chiffre d'affaires de 3,5 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 198 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de 2ME dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de 2ME (3,5 M€) dépasse celui de 58 % des 373 entreprises de l'activité « activités des agences de travail temporaire » (NAF 78.20Z) en Île-de-France ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 2,7 M€.

Où se situe le siège social de 2ME ?

Le siège social de 2ME est situé 7 BD Prosper Laroche, 77000 Melun.

2ME est-elle toujours en activité ?

Oui, 2ME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

2ME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 2ME.