3 PROVINCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
3 PROVINCES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 315 291. Son siège social est situé Ld la Grossiere Torfou, 49230 Sevremoine. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par KEVIN BREGEON, gérant.
Fiche d'identité de 3 PROVINCES
INSEE- Dénomination
- 3 PROVINCES
- SIREN
- 901 315 291
- SIRET (siège)
- 901 315 291 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75901315291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 315 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 09 juillet 2021
- Siège social
- LD LA GROSSIERE TORFOU, 49230, SEVREMOINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de 3 PROVINCES
Restauration traditionnelle
Finances de 3 PROVINCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 3 PROVINCES
INSEEÉtablissements de 3 PROVINCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49230 SEVREMOINESiègeActif
901 315 291 00012 · ouvert le 09 juillet 2021 · NAF 5610A
Documents juridiques de 3 PROVINCES
INPIComptes annuels de 3 PROVINCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 3 PROVINCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 3 PROVINCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 3 PROVINCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent 3 PROVINCES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 24 avril 2025 · N° 25/00191
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 29 août 2024 · N° 24/01059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1993 · N° 90-43.182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 3 PROVINCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 3 PROVINCES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2021-08-01
- création
Date d'effet : 09 juillet 2021
Questions fréquentes sur 3 PROVINCES
Quel est le numéro SIREN de 3 PROVINCES ?
Le numéro SIREN de 3 PROVINCES est 901 315 291. Le SIRET de son siège social est 901 315 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75901315291.
Qui dirige 3 PROVINCES ?
3 PROVINCES est dirigée par KEVIN BREGEON, gérant.
Où se situe le siège social de 3 PROVINCES ?
Le siège social de 3 PROVINCES est situé Ld la Grossiere Torfou, 49230 Sevremoine.
3 PROVINCES est-elle toujours en activité ?
Oui, 3 PROVINCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
3 PROVINCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 3 PROVINCES.
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