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309 339 943

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Siren309 339 943Entrepreneur individuel AIGUES-MORTESCréée le 17 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 309 339 943

Dénomination
309 339 943
SIREN
309 339 943
SIRET (siège)
309 339 943 00040
N° TVA intracommunautaire
FR83309339943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 339 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 décembre 2001
Siège social
AIGUES-MORTES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 309 339 943

Location de logements

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Finances de 309 339 943

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 309 339 943

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 309 339 943

2 établissements, dont 1 en activité.

  • AIGUES-MORTESSiègeActif

    309 339 943 00040 · ouvert le 17 décembre 2001 · NAF 6820A

  • VIENNEFermé

    309 339 943 00032 · NAF 511R

Documents juridiques de 309 339 943

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 309 339 943

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 309 339 943. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 309 339 943

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 309 339 943. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 309 339 943 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 309 339 943

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2001

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