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309 441 798

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Siren309 441 798Entrepreneur individuel FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTCréée le 25 décembre 1974

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 309 441 798

Dénomination
309 441 798
SIREN
309 441 798
SIRET (siège)
309 441 798 00027
N° TVA intracommunautaire
FR01309441798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 441 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
25 décembre 1974
Siège social
FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 309 441 798

Travaux de peinture et vitrerie

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Dirigeants et représentants de 309 441 798

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 309 441 798

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeActif

    309 441 798 00027 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 4334Z

  • FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTFermé

    309 441 798 00019 · NAF 8121

Conformité de 309 441 798

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 309 441 798. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 309 441 798 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 309 441 798

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-03 · Début d'activité : 2023-10-28

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1974

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