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311 490 403

Active
Siren311 490 403Entrepreneur individuel GILLY-SUR-ISERECréée le 01 février 1994

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 311 490 403

Dénomination
311 490 403
SIREN
311 490 403
SIRET (siège)
311 490 403 00038
N° TVA intracommunautaire
FR90311490403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 490 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 février 1994
Siège social
GILLY-SUR-ISERE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 311 490 403

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 311 490 403

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 311 490 403

3 établissements, dont 1 en activité.

  • GILLY-SUR-ISERESiègeActif

    311 490 403 00038 · ouvert le 18 novembre 1985 · NAF 7111Z

  • ALBERTVILLEFermé

    311 490 403 00046 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 7111Z

  • GILLY-SUR-ISEREFermé

    311 490 403 00053 · ouvert le 11 février 2010 · NAF 7111Z

Conformité de 311 490 403

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 311 490 403. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 311 490 403 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 311 490 403

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1994

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