313 604 050
Active0147Z · Élevage de volailles
Fiche d'identité de 313 604 050
INSEE- Dénomination
- 313 604 050
- SIREN
- 313 604 050
- SIRET (siège)
- 313 604 050 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR44313604050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 604 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- SALAZIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 313 604 050
Élevage de volailles
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Dirigeants et représentants de 313 604 050
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 313 604 050
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SALAZIESiègeActif
313 604 050 00028 · ouvert le 01 décembre 1969 · NAF 0147Z
- SALAZIEFermé
313 604 050 00010 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 012G
Documents juridiques de 313 604 050
INPIConformité de 313 604 050
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 313 604 050. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 313 604 050 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 313 604 050
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Marques déposées par 313 604 050
INPI313 604 050 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeGRAND MATIN
N° 1644472 · Déposée le 17 décembre 1990 · Marque semi-figurative
Classe 29 · expirée le 17 décembre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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