315 091 173
Active4540Z · Commerce et réparation de motocycles
Fiche d'identité de 315 091 173
INSEE- Dénomination
- 315 091 173
- SIREN
- 315 091 173
- SIRET (siège)
- 315 091 173 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR92315091173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 091 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z - Commerce et réparation de motocycles
- Date de création
- 01 mars 2005
- Siège social
- BROUSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 315 091 173
Commerce de pièces de motos anciennes sur internet et marchés.
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Dirigeants et représentants de 315 091 173
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 315 091 173
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BROUSSESiègeActif
315 091 173 00049 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 4540Z
- GRAULHETFermé
315 091 173 00023 · ouvert le 05 octobre 1998 · NAF 174C
Conformité de 315 091 173
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 315 091 173. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 315 091 173 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 315 091 173
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-24 · Début d'activité : 2018-10-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2005
Marques déposées par 315 091 173
INPI315 091 173 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAIR TRACK
N° 3077422 · Déposée le 15 janvier 2001 · Marque semi-figurative
Classe 12 · expirée le 15 janvier 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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