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315 091 173

Active
Siren315 091 173Entrepreneur individuel BROUSSECréée le 01 mars 2005

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

Fiche d'identité de 315 091 173

Dénomination
315 091 173
SIREN
315 091 173
SIRET (siège)
315 091 173 00049
N° TVA intracommunautaire
FR92315091173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 091 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
01 mars 2005
Siège social
BROUSSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 315 091 173

Commerce de pièces de motos anciennes sur internet et marchés.

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Dirigeants et représentants de 315 091 173

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 315 091 173

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BROUSSESiègeActif

    315 091 173 00049 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 4540Z

  • GRAULHETFermé

    315 091 173 00023 · ouvert le 05 octobre 1998 · NAF 174C

Conformité de 315 091 173

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 315 091 173. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 315 091 173 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 315 091 173

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-24 · Début d'activité : 2018-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Marques déposées par 315 091 173

315 091 173 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • AIR TRACK

    N° 3077422 · Déposée le 15 janvier 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 12 · expirée le 15 janvier 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr