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316 449 990

Active
Siren316 449 990Entrepreneur individuel LA SEYNE-SUR-MERCréée le 17 août 1988

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 316 449 990

Dénomination
316 449 990
SIREN
316 449 990
SIRET (siège)
316 449 990 00076
N° TVA intracommunautaire
FR21316449990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 449 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
17 août 1988
Siège social
LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 316 449 990

Édition de livres

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Dirigeants et représentants de 316 449 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 316 449 990

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    316 449 990 00076 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 5811Z

  • VERRIERES-LE-BUISSONFermé

    316 449 990 00035 · ouvert le 02 juillet 1988 · NAF 331B

  • ANTONYFermé

    316 449 990 00043 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 331B

  • VERRIERES-LE-BUISSONFermé

    316 449 990 00050 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 3250A

Conformité de 316 449 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 449 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 316 449 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 316 449 990

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1988

Marques déposées par 316 449 990

316 449 990 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Laserplatinum

    N° 3001384 · Déposée le 14 janvier 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 10 · expirée le 14 janvier 2010

  • ORTHO-CYCLE

    N° 95576287 · Déposée le 16 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 40 · expirée le 16 juin 2005

  • aseptime

    N° 95576286 · Déposée le 16 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 5 · expirée le 16 juin 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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