316 770 932
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 316 770 932
INSEE- Dénomination
- 316 770 932
- SIREN
- 316 770 932
- SIRET (siège)
- 316 770 932 00077
- N° TVA intracommunautaire
- FR25316770932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 770 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 février 2021
- Siège social
- SION-LES-MINES
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 316 770 932
Accord réparation et vente de pianos d'occasion.
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Dirigeants et représentants de 316 770 932
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 316 770 932
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- SION-LES-MINESSiègeActif
316 770 932 00077 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 6820B
- SION-LES-MINESActif
316 770 932 00085 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 9529Z
- NANTESFermé
316 770 932 00036 · ouvert le 15 juin 1986 · NAF 524L
- NANTESFermé
316 770 932 00044 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 363Z
- BLAINFermé
316 770 932 00051 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 363Z
- NANTESFermé
316 770 932 00069 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 9529Z
Conformité de 316 770 932
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 770 932. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 316 770 932 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 316 770 932
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 février 2021
Marques déposées par 316 770 932
INPI316 770 932 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeE.V.A. PRODUCTION
N° 92445067 · Déposée le 04 décembre 1992 · Marque verbale
Classes 9, 41 · expirée le 04 décembre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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