316 836 949
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Fiche d'identité de 316 836 949
INSEE- Dénomination
- 316 836 949
- SIREN
- 316 836 949
- SIRET (siège)
- 316 836 949 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR02316836949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 836 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- SAINT-OUEN-L'AUMONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 316 836 949
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Dirigeants et représentants de 316 836 949
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 316 836 949
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-OUEN-L'AUMONESiègeActif
316 836 949 00024 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8690F
- SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé
316 836 949 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8690F
Conformité de 316 836 949
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 836 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 316 836 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 316 836 949
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Marques déposées par 316 836 949
INPI316 836 949 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéePSYCHOPRATICIEN TRANSPERSONNEL
N° 3866013 · Déposée le 10 octobre 2011 · Marque verbale
Classes 38, 41, 44
- Marque expiréeAQUANIMA
N° 3866012 · Déposée le 10 octobre 2011 · Marque verbale
Classes 16, 41, 44 · expirée le 10 octobre 2021
- Marque expiréeANIMATHÉRAPIE
N° 3313709 · Déposée le 21 septembre 2004 · Marque verbale
Classes 16, 41, 44 · expirée le 21 septembre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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