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320 393 036

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Siren320 393 036Entrepreneur individuel NOVY-CHEVRIERESCréée le 13 octobre 2015

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 320 393 036

Dénomination
320 393 036
SIREN
320 393 036
SIRET (siège)
320 393 036 00118
N° TVA intracommunautaire
FR09320393036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 393 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
13 octobre 2015
Siège social
NOVY-CHEVRIERES
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 320 393 036

Élevage d'autres animaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 320 393 036

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 320 393 036

5 établissements, dont 2 en activité.

  • NOVY-CHEVRIERESSiègeActif

    320 393 036 00118 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0149Z

  • VOUZIERSActif

    320 393 036 00126 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 9609Z

  • NOVION-PORCIENFermé

    320 393 036 00084 · ouvert le 24 juillet 2000 · NAF 521B

  • NOVY-CHEVRIERESFermé

    320 393 036 00092 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9609Z

  • NOVY-CHEVRIERESFermé

    320 393 036 00100 · ouvert le 13 octobre 2015 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 320 393 036

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Conformité de 320 393 036

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 320 393 036. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 320 393 036 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 320 393 036

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-11 · Début d'activité : 2011-06-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-25 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2015

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