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321 685 984

Active
Siren321 685 984Entrepreneur individuel AIX-LES-BAINSCréée le 04 septembre 1980

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 321 685 984

Dénomination
321 685 984
SIREN
321 685 984
SIRET (siège)
321 685 984 00114
N° TVA intracommunautaire
FR17321685984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 685 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
04 septembre 1980
Siège social
AIX-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 321 685 984

Achat et vente de tous produits non alimentaires non réglementés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 321 685 984

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 321 685 984

2 établissements, dont 1 en activité.

  • AIX-LES-BAINSSiègeActif

    321 685 984 00114 · ouvert le 15 avril 2021 · NAF 4789Z

  • TERRE-DE-HAUTFermé

    321 685 984 00098 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de 321 685 984

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Conformité de 321 685 984

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 321 685 984. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 321 685 984 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 321 685 984

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-14 · Début d'activité : 2021-04-15

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1980

Marques déposées par 321 685 984

321 685 984 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CARAIBES PLAISIR

    N° 93474513 · Déposée le 22 juin 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 18 · expirée le 22 juin 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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