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322 012 931

Active
Siren322 012 931Entrepreneur individuel NANTESCréée le 01 juillet 1981

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 322 012 931

Dénomination
322 012 931
SIREN
322 012 931
SIRET (siège)
322 012 931 00042
N° TVA intracommunautaire
FR91322012931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 012 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
NANTES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 322 012 931

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 322 012 931

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 322 012 931

3 établissements, dont 1 en activité.

  • NANTESSiègeActif

    322 012 931 00042 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 7111Z

  • NANTESFermé

    322 012 931 00034 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 742A

  • REZEFermé

    322 012 931 00059 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 742A

Conformité de 322 012 931

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 012 931. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 322 012 931 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 322 012 931

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

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