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323 934 828

Active
Siren323 934 828Entrepreneur individuel PROUILLYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 323 934 828

Dénomination
323 934 828
SIREN
323 934 828
SIRET (siège)
323 934 828 00027
N° TVA intracommunautaire
FR05323934828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 934 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
PROUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 323 934 828

Culture de la vigne

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Finances de 323 934 828

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 323 934 828

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 323 934 828

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PROUILLYSiègeActif

    323 934 828 00027 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 323 934 828

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 323 934 828

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 323 934 828. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 323 934 828

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 323 934 828. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 323 934 828 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 323 934 828

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

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