326 147 048
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 326 147 048
INSEE- Dénomination
- 326 147 048
- SIREN
- 326 147 048
- SIRET (siège)
- 326 147 048 00101
- N° TVA intracommunautaire
- FR22326147048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 147 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 08 novembre 1994
- Siège social
- CAHUZAC-SUR-VERE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 326 147 048
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 326 147 048
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 326 147 048
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- CAHUZAC-SUR-VERESiègeActif
326 147 048 00101 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 9003A
- ROQUESFermé
326 147 048 00051 · ouvert le 06 février 1990 · NAF 511T
- GIGEANFermé
326 147 048 00069 · ouvert le 04 octobre 1994 · NAF 454L
- SAINT MARCEL CAMPESFermé
326 147 048 00077 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 454L
Conformité de 326 147 048
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 326 147 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 326 147 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 326 147 048
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1994
Marques déposées par 326 147 048
INPI326 147 048 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBALLOON ART PROFESSIONAL LATEX BALLOONS
N° 3040963 · Déposée le 17 juillet 2000 · Marque semi-figurative
Classes 17, 18, 28 · expirée le 17 juillet 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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