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326 249 497

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Siren326 249 497Entrepreneur individuel BRUILLE-SAINT-AMANDCréée le 20 février 2018

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

Fiche d'identité de 326 249 497

Dénomination
326 249 497
SIREN
326 249 497
SIRET (siège)
326 249 497 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73326249497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 249 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
20 février 2018
Siège social
BRUILLE-SAINT-AMAND
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 326 249 497

Dépannage Plomberie et sanitaires

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Dirigeants et représentants de 326 249 497

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 326 249 497

3 établissements, dont 2 en activité.

  • BRUILLE-SAINT-AMANDSiègeActif

    326 249 497 00024 · ouvert le 20 février 2018 · NAF 4322A

  • Bruille-Saint-AmandSiègeActif

    326 249 497 00032 · ouvert le 08 juin 2026 · NAF 4322A

  • MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    326 249 497 00016 · NAF 0010

Documents juridiques de 326 249 497

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Réalisation de l’apport partiel d’actif

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Réalisation de l’apport partiel d’actif

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Réalisation de l’apport partiel d’actif

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 05 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Conformité de 326 249 497

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 326 249 497. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 326 249 497 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 326 249 497

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2018