328 151 238
Active5610C · Restauration de type rapide
Fiche d'identité de 328 151 238
INSEE- Dénomination
- 328 151 238
- SIREN
- 328 151 238
- SIRET (siège)
- 328 151 238 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR47328151238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 151 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 13 août 2024
- Siège social
- Haut-du-Them-Château-Lambert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 328 151 238
COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE
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Dirigeants et représentants de 328 151 238
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 328 151 238
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Haut-du-Them-Château-LambertSiègeActif
328 151 238 00065 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de 328 151 238
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 328 151 238
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 151 238. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 328 151 238 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 328 151 238
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-13 · Début d'activité : 2024-08-01
- création
Date d'effet : 13 août 2024
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