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328 151 238

Active
Siren328 151 238Entrepreneur individuel Haut-du-Them-Château-LambertCréée le 13 août 2024

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Fiche d'identité de 328 151 238

Dénomination
328 151 238
SIREN
328 151 238
SIRET (siège)
328 151 238 00065
N° TVA intracommunautaire
FR47328151238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 151 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
13 août 2024
Siège social
Haut-du-Them-Château-Lambert
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 328 151 238

COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 328 151 238

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 328 151 238

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Haut-du-Them-Château-LambertSiègeActif

    328 151 238 00065 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 5610C

Documents juridiques de 328 151 238

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 août 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 août 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 août 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 328 151 238

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 151 238. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 328 151 238 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 328 151 238

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-13 · Début d'activité : 2024-08-01

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2024