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328 523 337

Active
Siren328 523 337Entrepreneur individuel CARAMANCréée le 01 juillet 1985

4331Z · Travaux de plâtrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 328 523 337

Dénomination
328 523 337
SIREN
328 523 337
SIRET (siège)
328 523 337 00025
N° TVA intracommunautaire
FR68328523337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 523 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
01 juillet 1985
Siège social
CARAMAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 328 523 337

Travaux de peinture intérieure

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 328 523 337

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 328 523 337

2 établissements, dont 2 en activité.

  • CARAMANSiègeActif

    328 523 337 00025 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 4331Z

  • CaramanSiègeActif

    328 523 337 00033 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 328 523 337

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 328 523 337

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 523 337. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 328 523 337 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 328 523 337

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1985

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