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329 268 759

Active
Siren329 268 759Entrepreneur individuel MONTAUBANCréée le 23 février 1984

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 329 268 759

Dénomination
329 268 759
SIREN
329 268 759
SIRET (siège)
329 268 759 00076
N° TVA intracommunautaire
FR96329268759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 268 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
23 février 1984
Siège social
MONTAUBAN
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 329 268 759

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 329 268 759

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 329 268 759

6 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTAUBANSiègeActif

    329 268 759 00076 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 8690F

  • VELAUXFermé

    329 268 759 00027 · ouvert le 24 novembre 1987 · NAF 205A

  • SALON-DE-PROVENCEFermé

    329 268 759 00035 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 8690D

  • MARIGNANEFermé

    329 268 759 00043 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 851G

  • SEPTFONDSFermé

    329 268 759 00050 · ouvert le 16 août 2010 · NAF 8690F

  • MONTAUBANFermé

    329 268 759 00068 · ouvert le 22 novembre 2014 · NAF 8690F

Documents juridiques de 329 268 759

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de régularité sociale

Conformité de 329 268 759

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 329 268 759. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 329 268 759 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 329 268 759

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-18 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1984

Marques déposées par 329 268 759

329 268 759 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ATELIER COMMUNION

    N° 97664476 · Déposée le 17 février 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 20, 21 · expirée le 17 février 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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