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330 304 114

Active
Siren330 304 114Entrepreneur individuel Aire-sur-la-LysCréée le 22 mai 1984

7111Z · Activités d'architecture

Documents

Fiche d'identité de 330 304 114

Dénomination
330 304 114
SIREN
330 304 114
SIRET (siège)
330 304 114 00052
N° TVA intracommunautaire
FR27330304114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 304 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
22 mai 1984
Siège social
Aire-sur-la-Lys
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 330 304 114

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 330 304 114

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 330 304 114

4 établissements, dont 1 en activité.

  • Aire-sur-la-LysSiègeActif

    330 304 114 00052 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 7111Z

  • MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    330 304 114 00029 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 742A

  • ROUBAIXFermé

    330 304 114 00037 · ouvert le 22 décembre 2003 · NAF 7111Z

  • Marquette-lez-LilleFermé

    330 304 114 00045 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 330 304 114

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 330 304 114

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 330 304 114. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 330 304 114 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 330 304 114

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1984

Marchés publics de 330 304 114

1 marché public a été notifié à 330 304 114 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 124 k€.

  • Confier une mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de construction d’une tribune-vestiaires ainsi que d’un boulodrome au stade Gabriel Péri de Courrières.

    COMMUNE DE COURRIERES (MAIRIE) · notifié le 03 décembre 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 10 offres reçues

    124 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr