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330 321 159

Active
Siren330 321 159Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 21 juillet 1984

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 330 321 159

Dénomination
330 321 159
SIREN
330 321 159
SIRET (siège)
330 321 159 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43330321159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 321 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
21 juillet 1984
Siège social
BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 330 321 159

Vente à distance sur catalogue général

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 330 321 159

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 330 321 159

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    330 321 159 00023 · ouvert le 02 avril 2022 · NAF 4791A

  • BESANCONFermé

    330 321 159 00015 · ouvert le 21 juillet 1984 · NAF 4778A

Documents juridiques de 330 321 159

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Conformité de 330 321 159

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 330 321 159. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 330 321 159 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 330 321 159

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-06 · Début d'activité : 2022-04-02

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1984

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