331 304 683
Active8552Z · Enseignement culturel
Fiche d'identité de 331 304 683
INSEE- Dénomination
- 331 304 683
- SIREN
- 331 304 683
- SIRET (siège)
- 331 304 683 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR69331304683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 304 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 07 janvier 1994
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 331 304 683
Enseignement culturel
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Dirigeants et représentants de 331 304 683
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 304 683
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
331 304 683 00039 · ouvert le 13 juin 2010 · NAF 8552Z
- TOULOUSEFermé
331 304 683 00021 · ouvert le 07 janvier 1994 · NAF 747Z
- TOULOUSEFermé
331 304 683 00047 · ouvert le 10 février 2015 · NAF 8552Z
Conformité de 331 304 683
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 304 683. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 304 683 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 304 683
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1994
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