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331 523 696

Active
Siren331 523 696Entrepreneur individuel LE FOSSATCréée le 01 janvier 1985

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 331 523 696

Dénomination
331 523 696
SIREN
331 523 696
SIRET (siège)
331 523 696 00036
N° TVA intracommunautaire
FR30331523696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 523 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LE FOSSAT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 331 523 696

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 331 523 696

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 523 696

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE FOSSATSiègeActif

    331 523 696 00036 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 9003A

  • PLAISANCE-DU-TOUCHFermé

    331 523 696 00028 · NAF 9003A

Conformité de 331 523 696

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 523 696. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 523 696 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 523 696

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

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