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331 664 896

Active
Siren331 664 896Entrepreneur individuel Saint-ClaudeCréée le 08 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 331 664 896

Dénomination
331 664 896
SIREN
331 664 896
SIRET (siège)
331 664 896 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31331664896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 664 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
08 décembre 2023
Siège social
Saint-Claude
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 331 664 896

Courtier en travaux

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Finances de 331 664 896

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 331 664 896

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 664 896

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ClaudeSiègeActif

    331 664 896 00023 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 8299Z

Documents juridiques de 331 664 896

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Comptes annuels de 331 664 896

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 331 664 896. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 331 664 896

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 664 896. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 664 896 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 331 664 896

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2023

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