332 842 970
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 332 842 970
INSEE- Dénomination
- 332 842 970
- SIREN
- 332 842 970
- SIRET (siège)
- 332 842 970 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR58332842970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 842 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 15 juin 1985
- Siège social
- VERTOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 332 842 970
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Dirigeants et représentants de 332 842 970
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 332 842 970
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VERTOUSiègeActif
332 842 970 00029 · ouvert le 08 décembre 2010 · NAF 7740Z
- CRETEILFermé
332 842 970 00011 · ouvert le 15 juin 1985 · NAF 8299Z
Conformité de 332 842 970
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 332 842 970. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 332 842 970 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 332 842 970
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1985
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