333 590 750
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 333 590 750
INSEE- Dénomination
- 333 590 750
- SIREN
- 333 590 750
- SIRET (siège)
- 333 590 750 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR79333590750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 590 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 1985
- Siège social
- CADILLAC-EN-FRONSADAIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 333 590 750
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 333 590 750
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 333 590 750
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- CADILLAC-EN-FRONSADAISSiègeActif
333 590 750 00035 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 9003A
- MEUDONFermé
333 590 750 00019 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 526D
- DOUCHY-MONTCORBONFermé
333 590 750 00027 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 923A
Conformité de 333 590 750
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 333 590 750. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 333 590 750 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 333 590 750
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1985
Marques déposées par 333 590 750
INPI333 590 750 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeRR RUBIS-ROSE
N° 4146916 · Déposée le 08 janvier 2015 · Marque semi-figurative
Classes 3, 25, 30, 31 · expirée le 08 janvier 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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