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333 692 903

Active
Siren333 692 903Entrepreneur individuel La MotteCréée le 15 janvier 1985

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 333 692 903

Dénomination
333 692 903
SIREN
333 692 903
SIRET (siège)
333 692 903 00045
N° TVA intracommunautaire
FR18333692903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 692 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 janvier 1985
Siège social
La Motte
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 333 692 903

Architecte

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Dirigeants et représentants de 333 692 903

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 333 692 903

4 établissements, dont 1 en activité.

  • La MotteSiègeActif

    333 692 903 00045 · NAF 7111Z

  • SAINT-JULIEN-DU-SAULTFermé

    333 692 903 00011 · ouvert le 15 janvier 1985 · NAF 742A

  • PARISFermé

    333 692 903 00029 · ouvert le 05 mars 1994 · NAF 742A

  • ParisFermé

    333 692 903 00037 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 7111Z

Conformité de 333 692 903

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 333 692 903.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juin 2022 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 02 novembre 2017 · publié le 10 juin 2022 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Paris greffe des procédures collectivies où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. RG 16/13060

Aucune mention de 333 692 903 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 333 692 903

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2017-11-02 · Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Paris greffe des procédures collectivies où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. RG 16/13060

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1985