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333 847 408

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Siren333 847 408Entrepreneur individuel CHAMPVANS-LES-MOULINSCréée le 04 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 333 847 408

Dénomination
333 847 408
SIREN
333 847 408
SIRET (siège)
333 847 408 00049
N° TVA intracommunautaire
FR67333847408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 847 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 novembre 1985
Siège social
CHAMPVANS-LES-MOULINS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 333 847 408

Transports de moins de 3.5 tonnes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 333 847 408

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 333 847 408

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 333 847 408

3 établissements, dont 2 en activité.

  • CHAMPVANS-LES-MOULINSSiègeActif

    333 847 408 00049 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 3511Z

  • CHALEZEULEActif

    333 847 408 00056 · ouvert le 08 décembre 2021 · NAF 3511Z

  • BESANCONFermé

    333 847 408 00031 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 554A

Documents juridiques de 333 847 408

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 333 847 408

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 333 847 408. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 333 847 408

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 333 847 408. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 333 847 408 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 333 847 408

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-06 · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1985

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