337 931 703
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 337 931 703
INSEE- Dénomination
- 337 931 703
- SIREN
- 337 931 703
- SIRET (siège)
- 337 931 703 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR09337931703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 931 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 16 mai 1986
- Siège social
- SAINT-EVARZEC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 337 931 703
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 337 931 703
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 337 931 703
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-EVARZECSiègeActif
337 931 703 00041 · ouvert le 09 juin 2018 · NAF 7111Z
- CARLEPONTFermé
337 931 703 00017 · ouvert le 16 mai 1986 · NAF 7111Z
- NOYONFermé
337 931 703 00025 · ouvert le 15 avril 1988 · NAF 7111Z
Conformité de 337 931 703
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 337 931 703. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 337 931 703 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 337 931 703
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 1986
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