340 290 329
Active7112A · Activité des géomètres
Fiche d'identité de 340 290 329
INSEE- Dénomination
- 340 290 329
- SIREN
- 340 290 329
- SIRET (siège)
- 340 290 329 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR28340290329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 290 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- 01 juin 1986
- Siège social
- PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 340 290 329
Activité des géomètres
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Dirigeants et représentants de 340 290 329
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 340 290 329
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- PARISSiègeFermé
340 290 329 00028 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 7112A
- PARISFermé
340 290 329 00010 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 742B
- DIJONFermé
340 290 329 00036 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 7490A
- DIJONFermé
340 290 329 00044 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 7490A
Conformité de 340 290 329
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 340 290 329. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 340 290 329 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 340 290 329
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1986
Marques déposées par 340 290 329
INPI340 290 329 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeECOBANQUE
N° 93456250 · Déposée le 18 février 1993 · Marque semi-figurative
Classes 37, 42 · expirée le 18 février 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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