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348 374 992

Active
Siren348 374 992Entrepreneur individuel ParisCréée le 01 juillet 1988

7111Z · Activités d'architecture

Autre procédure collective - clôture en 2017Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 348 374 992

Dénomination
348 374 992
SIREN
348 374 992
SIRET (siège)
348 374 992 00090
N° TVA intracommunautaire
FR40348374992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 374 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
Paris
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 348 374 992

Maîtrise d'oeuvre en bâtiment et urbanisme

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 348 374 992

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 348 374 992

5 établissements, dont 1 en activité.

  • ParisSiègeActif

    348 374 992 00090 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

  • CLERMONT-FERRANDFermé

    348 374 992 00025 · NAF 748F

  • CLERMONT-FERRANDFermé

    348 374 992 00033 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 742A

  • MONTPELLIERFermé

    348 374 992 00041 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 742A

  • CLERMONT-FERRANDFermé

    348 374 992 00074 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

Conformité de 348 374 992

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 348 374 992. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 29 juin 2017 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 juin 2017 · publié le 28 juillet 2017 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; RG n° : 15/02529

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 29 juillet 2016 · publié le 28 août 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

Avis de dépôt de l'état des créances complémentaires ; l'état des créances est déposé au Greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge commissaire dans le délai de un mois à compter de la présente publication ; RG N° 15/02529

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 01 juin 2016 · publié le 23 juin 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

Avis de dépôt de l'état des créances ; l'état des créances est déposé au Greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le Juge Commissaire dans le délai de un mois à compter de la présente publication ; RG N° 15/02529

Aucune mention de 348 374 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 348 374 992

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-06-29 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; RG n° : 15/02529

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 29 juillet 2016 · Avis de dépôt de l'état des créances complémentaires ; l'état des créances est déposé au Greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge commissaire dans le délai de un mois à compter de la présente publication ; RG N° 15/02529

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er juin 2016 · Avis de dépôt de l'état des créances ; l'état des créances est déposé au Greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le Juge Commissaire dans le délai de un mois à compter de la présente publication ; RG N° 15/02529

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

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