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349 150 391

Active
Siren349 150 391Entrepreneur individuel COUFOULEUXCréée le 23 décembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 349 150 391

Dénomination
349 150 391
SIREN
349 150 391
SIRET (siège)
349 150 391 00036
N° TVA intracommunautaire
FR80349150391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 150 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 décembre 1988
Siège social
COUFOULEUX
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 349 150 391

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Dirigeants et représentants de 349 150 391

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 349 150 391

2 établissements, dont 1 en activité.

  • COUFOULEUXSiègeActif

    349 150 391 00036 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820B

  • COUFFOULEUXFermé

    349 150 391 00028 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 011D

Conformité de 349 150 391

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 349 150 391. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 349 150 391 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 349 150 391

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1988

Marques déposées par 349 150 391

349 150 391 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LES GAZONS OCCITANS

    N° 3061269 · Déposée le 30 octobre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 30 octobre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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