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349 760 223

Active
Siren349 760 223Entrepreneur individuel PEZENASCréée le 01 février 1989

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 349 760 223

Dénomination
349 760 223
SIREN
349 760 223
SIRET (siège)
349 760 223 00041
N° TVA intracommunautaire
FR59349760223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 760 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 février 1989
Siège social
PEZENAS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 349 760 223

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 349 760 223

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 349 760 223

4 établissements, dont 1 en activité.

  • PEZENASSiègeActif

    349 760 223 00041 · ouvert le 11 septembre 2013 · NAF 9003A

  • ANTIBESFermé

    349 760 223 00025 · ouvert le 05 février 2004 · NAF 923A

  • VALLAURISFermé

    349 760 223 00033 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 9003B

  • La BourbouleFermé

    349 760 223 00058 · ouvert le 24 février 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de 349 760 223

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de 349 760 223

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 349 760 223. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 349 760 223 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 349 760 223

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1989